Le présent site est la propriété de la société SPIE BATIGNOLLES PAYSAGE - RCS NANTERRE 390 126 431, 30 Avenue du Général Gallieni, 92000 NANTERRE.
Le site web est hébergé par la société SPIE BATIGNOLLES AMITEC, 30 avenue du Général Gallieni, CS 10192, 92023 Nanterre CEDEX. Ce site web est régi par la loi française. Les règles de conflit de loi sont expressément exclues au profit de l’application complète et sans réserve de la loi française. Les résidents étrangers acceptent formellement l’application de la loi française en visitant ce site web et en utilisation tout ou partie des fonctionnalités du site web.
SPIE BATIGNOLLES PAYSAGE fera ses meilleurs efforts pour rendre le site accessible 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7, mais ne saurait en aucun cas engager sa responsabilité pour des raisons d’inaccessibilité au site web.
La structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou fixes, sons, savoir- faire, dessins, graphismes et tout autre élément composant le site web sont la propriété exclusive de SPIE BATIGNOLLES PAYSAGE. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de SPIE BATIGNOLLES PAYSAGE, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant sur le site web, qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données et dont SPIE BATIGNOLLES PAYSAGE est producteur.
Les marques de SPIE BATIGNOLLES PAYSAGE et de ses partenaires, ainsi que les logos, figurant sur le site web sont des marques (semi- figuratives ou non) déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ainsi que toute représentation totale ou partielle de ces marques et/ou logos, effectuées à partir des éléments du site web sans l’autorisation expresse de SPIE BATIGNOLLES PAYSAGE sont donc prohibées, au sens de l’article L.713-2 du Code de la propriété intellectuelle.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l’objet d’une autorisation préalable, expresse et écrite. SPIE BATIGNOLLES PAYSAGE met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ ou de la présence de virus sur son site web.
SPIE BATIGNOLLES PAYSAGE invite les utilisateurs du site web à faire part d’éventuelles omissions, erreurs, ou corrections, en complétant le formulaire de contact sur www.pepinieresdulanguedoc.fr/nous-contacter